Mentions légales

Editeur du site

Le Groupe OSEZ
4 rue du Docteur Paul Sage
38110 LA TOUR DU PIN
Tél. : + 33 (0)4 74 83 02 31

Conditions d’utilisation

Le site du Groupe OSEZ est accessible via l’url www.groupe-osez.fr, il est exploité dans le respect de la législation française. Son utilisation est régie par les présentes mentions légales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces mentions légales et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par le Groupe OSEZ.

Le Groupe OSEZ ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du site.

Responsable éditorial
Communication Groupe OSEZ
communication@groupe-osez.fr
Tél. : + 33 (0)4 74 83 02 31

Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement mis à jour, mais il peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par e-mail au responsable éditorial indiqué ci-dessus, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé,…). Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Le Groupe OSEZ ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. Les photos sont non contractuelles. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité du Groupe OSEZ.

Informations et exclusion

Le Groupe OSEZ met en œuvre tous les moyens dont il dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour  de son site Internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès du Groupe OSEZ, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. Le Groupe OSEZ n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Litiges

Les présentes conditions générales sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social du Groupe OSEZ. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Droit d’accès

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès du Groupe OSEZ– 4 rue du Docteur Paul Sage – 38110 LA TOUR DU PIN ou par voie électronique à l’adresse email suivante : communication@groupe-osez.fr

Confidentialité

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers, hormis pour la bonne exécution des prestations de services offerts par le Groupe OSEZ.

Cookies

Pour des besoins de statistiques et d’affichage, le présent site utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies.

Propriété intellectuelle

Tout contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive du Groupe OSEZ, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres organismes partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit du Groupe OSEZ. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Le Groupe OSEZ est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.

Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un lien hypertexte en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : www.groupe-osez.fr à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre.

En particulier, un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l’autorisation expresse et préalable du Groupe OSEZ.

Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email : communication@groupe-osez.fr . Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

Liens hypertextes

Les sites Internet du  Groupe OSEZ peuvent offrir des liens vers d’autres sites ou d’autres ressources disponibles sur Internet.

Le Groupe OSEZ ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites Internet. Le Groupe OSEZ ne répond pas de la disponibilité de tels sites et de sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites Internet du Groupe OSEZ ne peuvent mettre en place un lien hypertexte en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable du Groupe OSEZ.

Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites  du Groupe OSEZ , il lui appartiendra d’adresser un email à communication@groupe-osez.fr afin de formuler sa demande de mise en place d’un lien hypertexte. Le Groupe OSEZ se réserve le droit d’accepter ou de refuser un lien hypertexte sans avoir à en justifier sa décision.

Recherche

En outre, le renvoi sur un site Internet pour compléter une information recherchée ne signifie en aucune façon que le Groupe OSEZ reconnaît ou accepte quelque responsabilité quant à la teneur ou à l’utilisation dudit site.

Précautions d’usage

Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d’usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d’utiliser ne soit pas entaché d’erreurs, voire d’éléments de nature destructrice tels que virus, trojans, etc….

Responsabilité

Aucune autre garantie n’est accordée au client, auquel incombe l’obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s’informer. Si des informations fournies par le Groupe OSEZ apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. Le Groupe OSEZ ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l’utilisation par le client des informations ou de leur absence contenue dans ses prestations, y compris sur un de ses sites Internet.

Hébergeur

https://www.ovhcloud.com/fr/

Conditions de service

Ce site utilise le page builder Divi et extensions, ainsi que le système WordPress pour fonctionner et garantir un confort d’utilisation aux visiteurs. Pour un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Safari, Firefox, Chrome,…

Contactez-nous

Le Groupe OSEZ est à votre disposition pour tous commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français par courrier électronique à : communication@groupe-osez.fr

Share This